Marque expirée - Marque en non vigueur

S
jean pierre pisoni

Numéro de dépôt :
3455370
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
S de jean pierre pisoni

Présentation de la marque S

Déposée le 6 octobre 2006 par jean pierre pisoni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S »

Le déposant est jean pierre pisoni domicilié(e) 0 anse mar domaine de lonvilliers,97150 SAINT MARTIN - 97150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean pierre pisoni domicilié(e) 0 anse mar domaine de lonvilliers,97150 SAINT MARTIN - 97150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 6 octobre 2016.


jean pierre pisoni - 0 anse mar domaine de lonvilliers,97150 SAINT MARTIN - 97150 - France


jean pierre pisoni - 0 anse mar domaine de lonvilliers,97150 SAINT MARTIN - 97150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.