XELANCE
Présentation de la marque XELANCE
Déposée le 1 octobre 2003 par monsieur Jean-Pierre PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « XELANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque XELANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELANCE est expirée depuis le 1 octobre 2013.
Jean-Pierre PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 octobre 2006 - Concession de licence n°443757 - Publication au BOPI 2006-10-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45