Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

STARGATES
Monsieur Jean-Pierre PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3183964
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
STARGATES de Jean-Pierre PHILIPPE

Présentation de la marque STARGATES

Déposée le 13 septembre 2002 par monsieur Jean-Pierre PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STARGATES »

Le déposant est monsieur Jean-Pierre PHILIPPE domicilié(e) 18 Av. de l'OUTREMER,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre PHILIPPE domicilié(e) 18 Av. de l'Outremer,13005 MARSEILLE - 13005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque STARGATES est expirée depuis le 13 septembre 2012.

Jean-Pierre PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS DE CHINE , SANGHA , AIR LIGHT , SOFTSLIDE , XELANCE , TECH-3


Monsieur Jean-Pierre PHILIPPE - 18 Av. de l'OUTREMER,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Monsieur Jean-Pierre PHILIPPE - 18 Av. de l'Outremer,13005 MARSEILLE - 13005 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 9 juillet 2003 - renonciation totale n°373817 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 1 septembre 2003 - renonciation totale n°376424 - Publication au BOPI 2003-09-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'informations et les ordinateurs ; extincteurs Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.