Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANGHA
M. Jean-Pierre PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3176282
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
SANGHA de Jean-Pierre PHILIPPE

Présentation de la marque SANGHA

Déposée le 19 juillet 2002 par monsieur Jean-Pierre PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANGHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre PHILIPPE domicilié(e) 18, Avenue de l'Outre-Mer,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre PHILIPPE domicilié(e) 18, Avenue de l'Outre-Mer,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque SANGHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANGHA est expirée depuis le 19 juillet 2012.

Jean-Pierre PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS DE CHINE , AIR LIGHT , SOFTSLIDE , STARGATES , XELANCE , TECH-3


M. Jean-Pierre PHILIPPE - 18, Avenue de l'Outre-Mer,13008 MARSEILLE - 13008 - France


M. Jean-Pierre PHILIPPE - 18, Avenue de l'Outre-Mer,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Concession de licence n°443755 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Appareils photographiques, optiques, de pesage, d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.