Marque enregistrée - Marque en vigueur

RADIANET
Monsieur Jean-Pierre PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4460788
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
RADIANET de Jean-Pierre PHILIPPE

Présentation de la marque RADIANET

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par monsieur Jean-Pierre PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RADIANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre PHILIPPE domicilié(e) 4341 Route du pont de Bouc - 13480 - Cabriès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre PHILIPPE domicilié(e) 4341 Route du pont de Bouc - 13480 - Cabriès - France.

La marque RADIANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RADIANET arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

Jean-Pierre PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : OPUS DIGITAL , MINI TOO-GO DESIGN


Monsieur Jean-Pierre PHILIPPE - 4341 Route du pont de Bouc - 13480 - Cabriès - France


Monsieur Jean-Pierre PHILIPPE - 4341 Route du pont de Bouc - 13480 - Cabriès - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Equipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; Dispositifs de contrôle d'énergie ; Régulateurs d'énergie ; Contrôleurs programmables; Appareils de contrôle de la température ; Appareils de contrôle de la température [thermostats] ; Logiciels de traitement de données ; Logiciels de stockage de données automatique ; logiciels ; Application logicielle pour ordinateurs et dispositifs portables pour contrôler à distance la climatisation et la consommation d'énergie dans des maisons et des entreprises ; Logiciels pour systèmes de surveillance environnementale, contrôle et automatisation ; Matériel informatique ; Routeurs sans fil ; Capteurs électriques ou électroniques de mouvement, d'humidité, de présence, de température, de lumière et de sécurité ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; brochures, guides et manuels d'instruction sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat; Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; aucun des produits précités en classe 9 n'étant destiné à l’éclairage ;

Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; Système de climatisation composé d'un thermostat numérique pouvant être commandé sans fil à distance; échangeurs de chaleur ; aucun des produits précités en classe 11 n'étant destiné à l’éclairage ;

Services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; aucun des services précités en classe 38 n'étant destiné à l’éclairage ;

Conseils en matière d'économie d'énergie ; Audits en matière d'énergie ; Recherche dans le domaine de l'énergie ; Développement de logiciels ; Services d'assistance technique en matière de logiciels ; Télésurveillance et télécommande de systèmes informatiques ; Services de stockage de données électronique ; Télésurveillance et télécommande de systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation sur internet ; Télésurveillance et télécommande de consommateurs électriques sur internet ; Télésurveillance et télécommande de dispositifs de stockage d'énergie sur internet ; Télésurveillance et télécommande de générateurs d'énergie sur internet ; Informations et conseils techniques pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, distribution d'eau ; Information et conseils techniques dans les domaines de la production et de la consommation d'énergie électrique, solaire, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; services de recherches et conceptions d'appareils électroniques, pour le contrôle et la mesure de la qualité de l'air, de la température, de la pression d'air de l'humidité et du bruit à l'intérieur d'une maison, d'un bâtiment; stockage électronique de données ; aucun des services précités en classe 42 n'étant destiné à l’éclairage.