Marque enregistrée - Marque en vigueur

distillerie de l'étoile
Monsieur Jean Pierre Pellet

Numéro de dépôt :
4505703
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
distillerie de l\'étoile de Jean Pierre Pellet

Présentation de la marque distillerie de l'étoile

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par monsieur Jean Pierre Pellet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « distillerie de l'étoile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean Pierre Pellet domicilié(e) 212 La Cote - 01300 - BELLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre Pellet domicilié(e) 212 La Cote - 01300 - BELLEY - France.

La marque distillerie de l'étoile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque distillerie de l'étoile arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

Jean Pierre Pellet a également déposé les autres marques suivantes : Bipop


Monsieur Jean Pierre Pellet - 212 La Cote - 01300 - BELLEY - France


Monsieur Jean Pierre Pellet - 212 La Cote - 01300 - BELLEY - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 13 juin 2019 - Retrait partiel n°758603 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).