Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE SYSTEM
Monsieur Jean-Pierre PASTOR

Numéro de dépôt :
4507880
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
HERITAGE SYSTEM de Jean-Pierre PASTOR

Présentation de la marque HERITAGE SYSTEM

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par monsieur Jean-Pierre PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre PASTOR domicilié(e) 31 Avenue Princesse Grace - 98000 - Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Madame Marie-Clotilde SCHIES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.

La marque HERITAGE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE SYSTEM arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

Jean-Pierre PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE CONSTRUCTION , REAL INMOBILIARA , HERITAGE PROPERTIES , HERITAGE METAL


Monsieur Jean-Pierre PASTOR - 31 Avenue Princesse Grace - 98000 - Monaco - Monaco


CABINET HAUTIER, Madame Marie-Clotilde SCHIES - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils de climatisation; installations de climatisation; systèmes de climatisation; ventilateurs [climatisation]; appareils de climatisation à usage domestique; appareils de climatisation de fenêtres; appareils électriques de climatisation de locaux; évaporateurs pour appareils de climatisation; filtres à air pour la climatisation; appareils d'éclairage; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et installations sanitaires ;

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments et d'édifices permanents; informations et conseils dans les domaines de la construction, de la réparation et du bricolage ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de menuiserie, de plomberie ou de peinture ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines à nettoyer ; location d'appareils et d'outils pour la maçonnerie, la plomberie, la peinture, la pose de papier peints, de carrelage et d'autres revêtements de sols ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage de vitres installation et réparation d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de systèmes électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; Entretien courant d'appareils de climatisation; installation d'appareils de climatisation; installation de systèmes de climatisation; installation de systèmes de régulation de la climatisation; installation et réparation d'appareils de climatisation; installation de systèmes de chauffage, ventilation et climatisation; installation, maintenance et réparation de systèmes de climatisation; installation, maintenance et réparation d'appareils de chauffage, purification d'air, réfrigération, séchage, ventilation, régulation de la température et climatisation; installation de systèmes de plomberie; entretien d'installations de plomberie; réparation d'installations de plomberie; travaux de plomberie; installation, maintenance et réparation d'appareils de distribution d'électricité; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité; installation, maintenance et réparation d'appareils pour la distribution d'électricité; installation, maintenance et réparation d'appareils pour la production d'électricité; installation, maintenance et réparation d'appareils pour l'approvisionnement en électricité; installation et maintenance d'appareils sanitaires ;

Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; purification de l'air ; traitement de l'eau ; galvanisation ; vulcanisation (traitement des matériaux) ; soudure ;

Architecture ; architecture et décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets (travaux d'ingénieurs).