Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE METAL
Monsieur Jean-Pierre PASTOR

Numéro de dépôt :
4609086
Date de dépôt :
20/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2029
HERITAGE METAL de Jean-Pierre PASTOR

Présentation de la marque HERITAGE METAL

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par monsieur Jean-Pierre PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre PASTOR domicilié(e) 31 Avenue Princesse Grace - 98000 - Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Madame Marie-Clotilde SCHIES domicilié(e) 20, rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.

La marque HERITAGE METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE METAL arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

Jean-Pierre PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE CONSTRUCTION , REAL INMOBILIARA , HERITAGE SYSTEM , HERITAGE PROPERTIES


Monsieur Jean-Pierre PASTOR - 31 Avenue Princesse Grace - 98000 - Monaco - Monaco


CABINET HAUTIER, Madame Marie-Clotilde SCHIES - 20, rue de la Liberté - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Constructions transportables métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; profilés métalliques ; huisserie métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; armatures pour la construction métallique ; couverture de toit métalliques ; revêtements (construction) métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; portes métalliques ; portes blindées métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; charpentes métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; tuyaux métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; cloisons pare-flamme métalliques ; portes pare-flamme métalliques ; structure métallique pour vitrage ; portes, fenêtres, stores d'extérieur, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique, motorisés et non motorisés ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; profilés non métalliques ; huisserie non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; toiture non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; portes blindées non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; charpentes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; structure non métallique pour vitrage ; portes, fenêtres, stores d'extérieur, volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique, motorisés et non motorisés ;

Services d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits cités ci-après : constructions transportables métalliques, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, constructions métalliques, profilés métalliques, huisserie métalliques , panneaux pour la construction métalliques, armatures pour la construction métallique, couverture de toit métalliques, revêtements (construction) métalliques, matériaux de construction métalliques, serrurerie métalliques non électriques, portes métalliques, fenêtres métalliques, murs-rideaux métalliques, vérandas métalliques, toitures métalliques, garde-corps métalliques, persiennes métalliques, volets métalliques, volets roulants métalliques , seuil de porte métalliques, crémone métalliques, verrous métalliques, portails métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, marquises (construction) métalliques, tuyaux métalliques, huisseries métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, cloisons pare-flamme métalliques, portes pare-flamme métalliques, structure métallique pour vitrage, logiciel de gestion de production, installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations, serrures électriques, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques, quincaillerie non métallique, profilés non métalliques, huisserie non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, toiture non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), matériaux à bâtir non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, volets non métalliques, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, huisserie non métallique, toitures non métalliques, vérandas non métalliques, seuils de portes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, structure non métallique pour vitrage, portes et/ou fenêtres et/ou stores et/ou volets et/ou portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : menuiseries métalliques et non métalliques , portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ou non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises (constructions), auvents (constructions métalliques et non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et non métalliques ;

Affaires immobilières; estimations immobilières; agences immobilières; agences de logements (propriétés immobilières) ; évaluations, estimations de biens immobiliers, estimation et gérance de biens immobiliers; conseils dans le domaine immobilier; location de biens immobiliers; recouvrement de loyers ; établissement de baux, courtage de biens immobiliers; gestion de patrimoine; services de location [patrimoine immobilier uniquement]; services d'expertises immobilières, expertise et estimation financière de propriétés; services de marchands de biens à savoir courtage immobilier; syndication immobilière; Services d'acquisition pour des tiers, location et location-gérance de biens immobiliers; gestion financière de rentes viagères; courtage spécialisé dans le marché du viager ; conseils dans le domaine immobilier ; Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matières financières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de conseil et d'information en matière de construction, d'installation d'équipement pour la fabrication de profilés ; Information en matière de construction ; information en matière de réparation ; installation de portes et fenêtres ; services d'isolation (construction) ; réparation des produits cités ci-après : serrures ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; tuyaux métalliques ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium ; joints de menuiserie ; bandes isolantes ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; cloisons pare-flamme métalliques ; portes pare flamme métalliques ; matières isolantes ; structure non métallique pour vitrage ; installation, pose, entretien et réparation des portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique non métalliques, métalliques et non métalliques, motorisés et non motorisés ;

Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; architecture ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir de profilés non métalliques, de tous accessoires pour la menuiserie non métallique ; établissement de plans pour la construction ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); conduite d'études de projets techniques; Conseils en décoration intérieure; services de décoration intérieure; conception architecturale pour décoration extérieure; architecture d'intérieur; conseils en architecture; services d'architecture; services d'architecture concernant l'aménagement de terrain; services d'architecture pour la conception de bureaux; services de conseils professionnels en matière d'architecture; diagnostic technique de biens immobiliers ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir profilés en aluminium, produits métalliques ferreux, accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; Services de conseils techniques en matière de recherche et développement de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium pour des tiers.