Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Melodies of Paris
Jean-Pierre PASCAL

Numéro de dépôt :
3851337
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2021
The Melodies of Paris de Jean-Pierre PASCAL

Présentation de la marque The Melodies of Paris

Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par Jean-Pierre PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Melodies of Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Jean-Pierre PASCAL domicilié(e) 45 rue Poliveau - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre PASCAL domicilié(e) 45 rue Poliveau - 75005 - Paris - France.

La marque The Melodies of Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Melodies of Paris est expirée depuis le 4 août 2021.


Jean-Pierre PASCAL - 45 rue Poliveau - 75005 - Paris - France


Jean-Pierre PASCAL - 45 rue Poliveau - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

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