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Marques déposées par Jean-Pierre PASCAL
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OCREC (Online Calculation of Railway Elastic Contacts)
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCREC (Online Calculation of Railway Elastic Contacts)
Jean-Pierre PASCAL

Numéro de dépôt :
3611070
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
OCREC (Online Calculation of Railway Elastic Contacts) de Jean-Pierre PASCAL

Présentation de la marque OCREC (Online Calculation of Railway Elastic Contacts)

Déposée le 13 novembre 2008 par Jean-Pierre PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCREC (Online Calculation of Railway Elastic Contacts) »

Le déposant est Jean-Pierre PASCAL domicilié(e) 8 rue D ERQUY - 22370 - PLENEUF-VAL-ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre PASCAL domicilié(e) 8 rue D ERQUY - 22370 - PLENEUF-VAL-ANDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCREC (Online Calculation of Railway Elastic Contacts) est expirée depuis le 13 novembre 2018.


Jean-Pierre PASCAL - 8 rue D ERQUY - 22370 - PLENEUF-VAL-ANDRE - France


Jean-Pierre PASCAL - 8 rue D ERQUY - 22370 - PLENEUF-VAL-ANDRE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.