Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TA
Numéro de dépôt :
1671574
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
07/06/2001
Présentation de la marque TA
Déposée le 7 juin 1991 par Jean-Pierre NOURRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « TA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TA est expirée depuis le 7 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49