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Marques déposées par jean pierre nesme
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domaine de la doyette
Marque expirée - Marque en non vigueur

domaine de la doyette
jean pierre nesme

Numéro de dépôt :
3411437
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/02/2016
domaine de la doyette de jean pierre nesme

Présentation de la marque domaine de la doyette

Déposée le 21 février 2006 par jean pierre nesme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « domaine de la doyette »

Le déposant est jean pierre nesme domicilié(e) morgon,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean pierre nesme domicilié(e) morgon,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de la doyette est expirée depuis le 21 février 2016.


jean pierre nesme - morgon,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


jean pierre nesme - morgon,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Vin appellation d'origine contrôlée. – morgon. – beaujolais. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. Domaine de la doyette. Spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.