Marque expirée - Marque en non vigueur

Simon D. Forbach
Jean-Pierre NDJIP

Numéro de dépôt :
3665700
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/07/2019
Simon D. Forbach de Jean-Pierre NDJIP

Présentation de la marque Simon D. Forbach

Déposée le 22 juillet 2009 par Jean-Pierre NDJIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Simon D. Forbach »

Le déposant est Jean-Pierre NDJIP domicilié(e) 10 rue de l'isère - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre NDJIP domicilié(e) 10 rue de l'isère - 44100 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simon D. Forbach est expirée depuis le 22 juillet 2019.

Jean-Pierre NDJIP a également déposé les autres marques suivantes : JPN FORMATION , MATS & LINGER


Jean-Pierre NDJIP - 10 rue de l'isère - 44100 - NANTES - France


Jean-Pierre NDJIP - 10 rue de l'isère - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 14 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577718 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.