Marque expirée - Marque en non vigueur
Forcéo
Numéro de dépôt :
3634500
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2019
Présentation de la marque Forcéo
Déposée par voie électronique le 6 mars 2009 par JEAN PIERRE MUTEL et CHRISTIAN BERTHEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Forcéo »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forcéo est expirée depuis le 6 mars 2019.
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32