Marque expirée - Marque en non vigueur

Velo3
Jean-Pierre Muffat Agissant pour le compte de la société "MBCYCLES" en cours de formation
Lilian Perillat - Boiteux

Numéro de dépôt :
3633430
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2019
Velo3 de Jean-Pierre Muffat

Présentation de la marque Velo3

Déposée par voie électronique le 2 mars 2009 par Jean-Pierre Muffat et Lilian Perillat - Boiteux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Velo3 »

Les déposants sont Jean-Pierre Muffat Agissant pour le compte de la société "MBCYCLES" en cours de formation domicilié(e) 13 Chemin de la Combe,73100 Tresserve - 73100 - France et Lilian Perillat - Boiteux domicilié(e) 9 rue du CEP,74600 Seynod - 74600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Muffat domicilié(e) 13 Chemin de la Combe,73100 Tresserve - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Velo3 est expirée depuis le 2 mars 2019.


Jean-Pierre Muffat Agissant pour le compte de la société "MBCYCLES" en cours de formation - 13 Chemin de la Combe,73100 Tresserve - 73100 - France

Lilian Perillat - Boiteux - 9 rue du CEP,74600 Seynod - 74600 - France


Jean-Pierre Muffat - 13 Chemin de la Combe,73100 Tresserve - 73100 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.