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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre MOTTE
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CERBIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERBIA
Monsieur Jean-Pierre MOTTE

Numéro de dépôt :
98764497
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque CERBIA

Déposée le 11 décembre 1998 par monsieur Jean-Pierre MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre MOTTE domicilié(e) demeurant à MARCQ EN BAROEUL (59700), 80 Avenue Poincaré Président du conseil d'administration de l'association CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE AUX INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES LABORATOIRE CERBIA, immatriculée au R.C.S. 332.691.245 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE AUX INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES LABORATOIRE CERBIA - France.

La marque CERBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERBIA est expirée depuis le 11 décembre 2008.


Monsieur Jean-Pierre MOTTE - demeurant à MARCQ EN BAROEUL (59700), 80 Avenue Poincaré Président du conseil d'administration de l'association CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE AUX INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES LABORATOIRE CERBIA, immatriculée au R.C.S. 332.691.245 - France


Association CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE AUX INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES LABORATOIRE CERBIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Laboratoire d'analyses.