Marque expirée - Marque en non vigueur

OUEST DOMOTIQUE
Jean-Pierre Moreau, Agissant pour le compte de la société "Ouest Domotique" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3698998
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2019
OUEST DOMOTIQUE de Jean-Pierre Moreau

Présentation de la marque OUEST DOMOTIQUE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par Jean-Pierre Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUEST DOMOTIQUE »

Le déposant est Jean-Pierre Moreau, Agissant pour le compte de la société "Ouest Domotique" en cours de formation domicilié(e) 6 rue Ferdinand Deconchy - 06800 - Cagnes sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Moreau domicilié(e) 6 rue Ferdinand Deconchy - 06800 - Cagnes sur Mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST DOMOTIQUE est expirée depuis le 16 décembre 2019.


Jean-Pierre Moreau, Agissant pour le compte de la société "Ouest Domotique" en cours de formation - 6 rue Ferdinand Deconchy - 06800 - Cagnes sur Mer - France


Jean-Pierre Moreau - 6 rue Ferdinand Deconchy - 06800 - Cagnes sur Mer - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Télommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.