Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BROD'AWAY
Numéro de dépôt :
94539779
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Présentation de la marque BROD'AWAY
Déposée le 7 octobre 1994 par monsieur Jean-Pierre MOIROUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BROD'AWAY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROD'AWAY est expirée depuis le 7 octobre 2004.
Jean-Pierre MOIROUD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183896 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46