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Marques déposées par JEAN PIERRE MOCHEFF
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BUSTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSTA
JEAN PIERRE MOCHEFF

Numéro de dépôt :
3866200
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
BUSTA de JEAN PIERRE MOCHEFF

Présentation de la marque BUSTA

Déposée le 12 octobre 2011 par JEAN PIERRE MOCHEFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est JEAN PIERRE MOCHEFF domicilié(e) 6 rue Viteau - 94260 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERONIQUE KLOCHENDLER-LEVY domicilié(e) 6 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France.

La marque BUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTA est expirée depuis le 12 octobre 2021.


JEAN PIERRE MOCHEFF - 6 rue Viteau - 94260 - SAINT MANDE - France


VERONIQUE KLOCHENDLER-LEVY - 6 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802208 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

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