Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M JEAN-PIERRE MICHEL
Jean-Pierre MICHEL
VIGNERON à QUINTAINE

Numéro de dépôt :
3356303
Date de dépôt :
21/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2015
M JEAN-PIERRE MICHEL de Jean-Pierre MICHEL

Présentation de la marque M JEAN-PIERRE MICHEL

Déposée le 21 avril 2005 par Jean-Pierre MICHEL et VIGNERON à QUINTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M JEAN-PIERRE MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Les déposants sont Jean-Pierre MICHEL - France et VIGNERON à QUINTAINE domicilié(e) 71260 CLESSÉ - 71260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre MICHEL VIGNERON à QUINTAINE domicilié(e) 71260 CLESSÉ - France.

La marque M JEAN-PIERRE MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M JEAN-PIERRE MICHEL est expirée depuis le 21 avril 2015.

Jean-Pierre MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : M Jean-Pierre Michel


Jean-Pierre MICHEL - France

VIGNERON à QUINTAINE - 71260 CLESSÉ - 71260 - France - SIREN 4


Jean-Pierre MICHEL VIGNERON à QUINTAINE - 71260 CLESSÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Vin de table, vin de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation de Jean-Pierre Michel.