Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT PROPRIETAIRES, AGENCEMENTS, EQUIPEMENT
Jean-Pierre MERIC

Numéro de dépôt :
1648995
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2001
HABITAT PROPRIETAIRES, AGENCEMENTS, EQUIPEMENT de Jean-Pierre MERIC

Présentation de la marque HABITAT PROPRIETAIRES, AGENCEMENTS, EQUIPEMENT

Déposée le 5 mars 1991 par Jean-Pierre MERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABITAT PROPRIETAIRES, AGENCEMENTS, EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Pierre MERIC, domicilié(e) Impasse Er Palouen, 56170 QUIBERON - France.

La marque HABITAT PROPRIETAIRES, AGENCEMENTS, EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT PROPRIETAIRES, AGENCEMENTS, EQUIPEMENT est expirée depuis le 5 mars 2001.

Jean-Pierre MERIC a également déposé les autres marques suivantes : V.I.P. LE GUIDE DE L'HOMME D'AFFAIRES , VITRINES EN FETES , OPERA


Jean-Pierre MERIC - Impasse Er Palouen, 56170 QUIBERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Produits de l'imprimerie, revues et journaux, édition de livres et revue abonnements et distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.