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Marques déposées par JEAN-PIERRE MENARD
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SEA COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA COLLECTION
JEAN-PIERRE MENARD

Numéro de dépôt :
3868261
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2021
SEA COLLECTION de JEAN-PIERRE MENARD

Présentation de la marque SEA COLLECTION

Déposée le 20 octobre 2011 par JEAN-PIERRE MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est JEAN-PIERRE MENARD domicilié(e) 1 Les Pierres Couvertes - 28300 - GASVILLE-OISEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE MENARD domicilié(e) 1 Les Pierres Couvertes - 28300 - GASVILLE-OISEME - France.

La marque SEA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA COLLECTION est expirée depuis le 20 octobre 2021.


JEAN-PIERRE MENARD - 1 Les Pierres Couvertes - 28300 - GASVILLE-OISEME - France


JEAN-PIERRE MENARD - 1 Les Pierres Couvertes - 28300 - GASVILLE-OISEME - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Plantes.