Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUBERT
Jean Pierre MENARD

Numéro de dépôt :
93491572
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque SCHUBERT

Déposée le 2 novembre 1993 par la société Jean Pierre MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « SCHUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société Jean Pierre MENARD domicilié(e) Les Pierres Couvertes, 28300 GASVILLE OISEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 770 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre MENARD - France.

La marque SCHUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUBERT est expirée depuis le 2 novembre 2003.

Jean Pierre MENARD a également déposé les autres marques suivantes : PURCELL , SEA COLLECTION , CHOPIN , MASSENET , RODRIGO , SICOT MENARD ASSOCIES , ROSSINI , BACH , DVORAK , KALEIDO


Jean Pierre MENARD - Les Pierres Couvertes, 28300 GASVILLE OISEME - France - SIREN 323770172


Jean Pierre MENARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Chrysanthèmes