Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACH
Jean Pierre MENARD

Numéro de dépôt :
98758132
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque BACH

Déposée le 4 novembre 1998 par la société Jean Pierre MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la société Jean Pierre MENARD domicilié(e) Les Pierres Couvertes, 28300 GASVILLE OISEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 770 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre MENARD - France.

La marque BACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACH est expirée depuis le 4 novembre 2008.

Jean Pierre MENARD a également déposé les autres marques suivantes : PURCELL , SEA COLLECTION , CHOPIN , MASSENET , RODRIGO , SICOT MENARD ASSOCIES , SCHUBERT , ROSSINI , DVORAK , KALEIDO


Jean Pierre MENARD - Les Pierres Couvertes, 28300 GASVILLE OISEME - France - SIREN 323770172


Jean Pierre MENARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Chrysanthèmes.