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Marques déposées par Jean-Pierre MASDOUA
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DDC CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DDC CONCEPT
Jean-Pierre MASDOUA

Numéro de dépôt :
95596872
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque DDC CONCEPT

Déposée le 10 novembre 1995 par Jean-Pierre MASDOUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DDC CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est Jean-Pierre MASDOUA, domicilié(e) 1 rue des Roses, 95870 BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASDOUA Jean-Pierre - France.

La marque DDC CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DDC CONCEPT est expirée depuis le 10 novembre 2005.

Jean-Pierre MASDOUA a également déposé les autres marques suivantes : DDC


Jean-Pierre MASDOUA - 1 rue des Roses, 95870 BEZONS - France


MASDOUA Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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