Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-PIERRE MAS
Monsieur Jean-Pierre MAS

Numéro de dépôt :
1685702
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2001
JEAN-PIERRE MAS de Jean-Pierre MAS

Présentation de la marque JEAN-PIERRE MAS

Déposée le 8 août 1991 par monsieur Jean-Pierre MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-PIERRE MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre MAS domicilié(e) demeurant à 8, Grande Rue, 78750 ARNOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michèle IDELS - France.

La marque JEAN-PIERRE MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PIERRE MAS est expirée depuis le 8 août 2001.

Jean-Pierre MAS a également déposé les autres marques suivantes : COACHING FOR SENSE , ALEXIS GRUSS CIRQUE NATIONAL


Monsieur Jean-Pierre MAS - demeurant à 8, Grande Rue, 78750 ARNOUVILLE - France


Maître Michèle IDELS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;instruments de musique;Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;matériel pour les artistes;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films, de musiques, composition;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de studio d'enregistrement, de décors de théâtre;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.