Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION'S
Jean-Pierre MARTY

Numéro de dépôt :
3885221
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
UNION\'S de Jean-Pierre MARTY

Présentation de la marque UNION'S

Déposée le 28 décembre 2011 par Jean-Pierre MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est Jean-Pierre MARTY domicilié(e) 1 La Grange - 24750 - CHAMPCEVINEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre MARTY domicilié(e) 1 La Grange - 24750 - CHAMPCEVINEL - France.

La marque UNION'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION'S est expirée depuis le 28 décembre 2021.

Jean-Pierre MARTY a également déposé les autres marques suivantes : Grâce à mon clic


Jean-Pierre MARTY - 1 La Grange - 24750 - CHAMPCEVINEL - France


Jean-Pierre MARTY - 1 La Grange - 24750 - CHAMPCEVINEL - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.