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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre MARTIN
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Club de mobilité inclusive
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Club de mobilité inclusive
Monsieur Jean-Pierre MARTIN

Numéro de dépôt :
4466289
Date de dépôt :
03/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2028
Club de mobilité inclusive de Jean-Pierre MARTIN

Présentation de la marque Club de mobilité inclusive

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2018 par monsieur Jean-Pierre MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Club de mobilité inclusive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre MARTIN domicilié(e) 24 Route de la belle étoile - 79410 - CHERVEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre MARTIN domicilié(e) 24 Route de la belle étoile - 79410 - CHERVEUX - France.

La marque Club de mobilité inclusive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club de mobilité inclusive arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.


Monsieur Jean-Pierre MARTIN - 24 Route de la belle étoile - 79410 - CHERVEUX - France


Monsieur Jean-Pierre MARTIN - 24 Route de la belle étoile - 79410 - CHERVEUX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.