Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCULITE
Numéro de dépôt :
1110671
Date de dépôt :
15/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ACCULITE
Déposée le 15 juin 1979 par monsieur Jean Pierre MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCULITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ACCULITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Pierre MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°23266 - Publication au BOPI 1980-019