Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS OSTEO
Monsieur Jean-Pierre Marguaritte

Numéro de dépôt :
4496520
Date de dépôt :
01/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2028
PASS OSTEO de Jean-Pierre Marguaritte

Présentation de la marque PASS OSTEO

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2018 par monsieur Jean-Pierre Marguaritte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS OSTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre Marguaritte domicilié(e) 5 Boulevard Du Gue - 92500 - Rueil -Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre Marguaritte domicilié(e) 5 Boulevard Du Gue - 92500 - Rueil -Malmaison - France.

La marque PASS OSTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS OSTEO arrivera à expiration en date du 1 novembre 2028.

Jean-Pierre Marguaritte a également déposé les autres marques suivantes : MON OSTÉO , OSTÉO POUR TOUS , LA METHODE MARGUARITTE , SOS MAL DE DOS


Monsieur Jean-Pierre Marguaritte - 5 Boulevard Du Gue - 92500 - Rueil -Malmaison - France


Monsieur Jean-Pierre Marguaritte - 5 Boulevard Du Gue - 92500 - Rueil -Malmaison - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

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