Marque expirée - Marque en non vigueur

route et conseil
Jean-Pierre MARCHAND Agissant pour le compte de la société "Route et conseil" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3639785
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2019
route et conseil de Jean-Pierre MARCHAND

Présentation de la marque route et conseil

Déposée par voie électronique le 27 mars 2009 par Jean-Pierre MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « route et conseil »

Le déposant est Jean-Pierre MARCHAND Agissant pour le compte de la société "Route et conseil" en cours de formation domicilié(e) 6 rue des bas sablons,78360 Montesson - 78360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre MARCHAND domicilié(e) 6 rue des bas sablons,78360 Montesson - 78360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque route et conseil est expirée depuis le 27 mars 2019.


Jean-Pierre MARCHAND Agissant pour le compte de la société "Route et conseil" en cours de formation - 6 rue des bas sablons,78360 Montesson - 78360 - France


Jean-Pierre MARCHAND - 6 rue des bas sablons,78360 Montesson - 78360 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.