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Marques déposées par Jean-Pierre Marchand
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H HYPERBOLE S.A;
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HYPERBOLE S.A;
Jean-Pierre Marchand
Philippe Valarcher

Numéro de dépôt :
95583990
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque H HYPERBOLE S.A;

Déposée le 4 août 1995 par Jean-Pierre Marchand et Philippe Valarcher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HYPERBOLE S.A; » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Les déposants sont Jean-Pierre Marchand, domicilié(e) 68 allée Jean Jaurès, 31000 Toulouse - France et Philippe Valarcher, domicilié(e) 47 AV Marius Ginest, 31380 Montastruc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VALARCHER - France.

La marque H HYPERBOLE S.A; a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HYPERBOLE S.A; est expirée depuis le 4 août 2005.

Jean-Pierre Marchand a également déposé les autres marques suivantes : route et conseil


Jean-Pierre Marchand - 68 allée Jean Jaurès, 31000 Toulouse - France

Philippe Valarcher - 47 AV Marius Ginest, 31380 Montastruc - France


Philippe VALARCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Thermostat unipolaire basé sur le principe de déflexion d'un disque bimétallique.Utilisation en régulation, sécurité, réarmement manuel (double sécurité)