Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MecaJect
Monsieur Jean-Pierre MARCHAL
FRANCE LENS SAS

Numéro de dépôt :
3282068
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
MecaJect de Jean-Pierre MARCHAL

Présentation de la marque MecaJect

Déposée le 25 mars 2004 par monsieur Jean-Pierre MARCHAL et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MecaJect »

Les déposants sont monsieur Jean-Pierre MARCHAL - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LENS domicilié(e) 7, rue Henri Gâtinot,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LENS SA M. Jean-Pierre MARCHAL domicilié(e) 7, rue Henri Gâtinot,92320 CHATILLON - 92320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Pierre MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : HydroJect , Injectolens


Monsieur Jean-Pierre MARCHAL - France

FRANCE LENS SAS - 7, rue Henri Gâtinot,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 3


FRANCE LENS SA M. Jean-Pierre MARCHAL - 7, rue Henri Gâtinot,92320 CHATILLON - 92320 - France


Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402426 - Publication au BOPI 2004-11-09

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, pour la chirurgie des yeux. Prothèses ; implants artificiels.