Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEMINFRANCE
M. Jean-Pierre MAPOLIN

Numéro de dépôt :
4299796
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
CHEMINFRANCE de Jean-Pierre MAPOLIN

Présentation de la marque CHEMINFRANCE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par monsieur Jean-Pierre MAPOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEMINFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre MAPOLIN domicilié(e) 10 rue des penthievres - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre MAPOLIN domicilié(e) 10 rue des Penthièvres - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHEMINFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINFRANCE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

Jean-Pierre MAPOLIN a également déposé les autres marques suivantes : FOOTBALL EUROPA CUP , Bank of Transports - BOT


M. Jean-Pierre MAPOLIN - 10 rue des penthievres - 75008 - Paris - France


M. Jean-Pierre MAPOLIN - 10 rue des Penthièvres - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .