Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUORCA NISSA
Jean Pierre MANGIAPAN

Numéro de dépôt :
94524885
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque FOUORCA NISSA

Déposée le 9 juin 1994 par Jean Pierre MANGIAPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUORCA NISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est Jean Pierre MANGIAPAN, domicilié(e) demeurant 212 avenue de la Californie, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAYNEL - MILON AVOCATS - France.

La marque FOUORCA NISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUORCA NISSA est expirée depuis le 9 juin 2004.

Jean Pierre MANGIAPAN a également déposé les autres marques suivantes : FUORCA NICA , FUORCA NISSA , J'aime Villefranche


Jean Pierre MANGIAPAN - demeurant 212 avenue de la Californie, 06200 NICE - France


SCP RAYNEL - MILON AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Adhésifs pour la papeterie, produits d'imprimerie, photographies.Publicité, à savoir: distribution de prospectus, d'échantillon, toute action de communication, annonce.Agence de presse et d'information, communication orale et visuelle, radiophonique, télévisuelle, télématique, téléphonique, par diffusion directe ou par satellite, câble ou réseau hertzien

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.