Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANINE
Monsieur Jean Pierre MANAU

Numéro de dépôt :
95575927
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque MANINE

Déposée le 15 juin 1995 par monsieur Jean Pierre MANAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est monsieur Jean Pierre MANAU domicilié(e) 59, Résidence Elysée II, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître M. COUDERC-ROUTCHENKO Avocat à la Cour - France.

La marque MANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANINE est expirée depuis le 15 juin 2005.

Jean Pierre MANAU a également déposé les autres marques suivantes : EX ACARIL , EXACARIL , EXACARIL


Monsieur Jean Pierre MANAU - 59, Résidence Elysée II, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France


Maître M. COUDERC-ROUTCHENKO Avocat à la Cour - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287838 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Tissus à usage textile Couvertures de lit et de table, housses intégrales pour matelas et sommiers des lits d'adultes, housses intégrales pour matelas et sommiers des lits d'enfants, housses intégrales pour matelas et sommiers de berceaux, housses intégrales pour matelas et sommiers de couffins, protection literie pour lits d'adultes, protection literie pour lits d'enfants, protection literie pour berceaux, protection literie pour couffins, linges de lit, draps de dessus, draps de dessous, draps housses, taies d'oreillers, taies de traversins, parures pour lits d'adultes, parures pour lits d'enfants, parures pour berceaux, parures pour couffins, linge de tables, nappes, serviettes, sous nappes, napperons individuels, parures de tables et protections de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, lingerie, caleçon, culotte, slip, body, caraco, brassières, pyjama, soutien-gorge, maillots de bains, combinaison, corset, chemise de nuit, porte jarretelles, jarretières, guêpières, camisette, gaines, maillot de corps, collant, bas, mi-bas, bustier, layettes, jupons, strings, flottants, boxers, chaussettes. Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.