Ligne d'Arret
Présentation de la marque Ligne d'Arret
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par jean-pierre Maillen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ligne d'Arret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Ligne d'Arret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne d'Arret est expirée depuis le 6 janvier 2021.
jean-pierre Maillen a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18