Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTEUSE
Numéro de dépôt :
1296387
Date de dépôt :
04/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1994
Présentation de la marque ROTEUSE
Déposée le 4 octobre 1984 par monsieur Jean-Pierre LORENZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROTEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTEUSE est expirée depuis le 4 octobre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24