Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCAT
Monsieur Jean-Pierre LOEZ

Numéro de dépôt :
1079338
Date de dépôt :
14/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROCAT

Déposée le 14 décembre 1978 par monsieur Jean-Pierre LOEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre LOEZ domicilié(e) avenue de Gascogne 82210 SAINT-NICOLAS-de-la GRAVE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque PROCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROCAT est expirée depuis le 14 décembre 1988.


Monsieur Jean-Pierre LOEZ - avenue de Gascogne 82210 SAINT-NICOLAS-de-la GRAVE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Litière pour chats.