Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSEL
JEAN-PIERRE LOCHET, Agissant pour le compte de la société "ESSAR SARL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3851043
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2021
FRANSEL de JEAN-PIERRE LOCHET

Présentation de la marque FRANSEL

Déposée par voie électronique le 3 août 2011 par JEAN-PIERRE LOCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est JEAN-PIERRE LOCHET, Agissant pour le compte de la société "ESSAR SARL" en cours de formation domicilié(e) 14 RUE DE L'ETANG - 91460 - MARCOUSSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE LOCHET domicilié(e) 14 RUE DE L'ETANG - 91460 - MARCOUSSIS - France.

La marque FRANSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSEL est expirée depuis le 3 août 2021.


JEAN-PIERRE LOCHET, Agissant pour le compte de la société "ESSAR SARL" en cours de formation - 14 RUE DE L'ETANG - 91460 - MARCOUSSIS - France


JEAN-PIERRE LOCHET - 14 RUE DE L'ETANG - 91460 - MARCOUSSIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Produits pyrotechniques ; fusées de signalisation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Carpettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Consultation en matière de sécurité.