Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESSOIREMENT Tous les accessoires moto
Jean Pierre LOCHARD

Numéro de dépôt :
3430346
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2016
ACCESSOIREMENT Tous les accessoires moto de Jean Pierre LOCHARD

Présentation de la marque ACCESSOIREMENT Tous les accessoires moto

Déposée le 17 mai 2006 par Jean Pierre LOCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESSOIREMENT Tous les accessoires moto »

Le déposant est Jean Pierre LOCHARD domicilié(e) 0 Impasse du Bresbytère,78230 LE PECQ - 78230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP NOUAL & HADJAJE Avocats à la Cour domicilié(e) 20 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSOIREMENT Tous les accessoires moto est expirée depuis le 17 mai 2016.

Jean Pierre LOCHARD a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSOIREMENT


Jean Pierre LOCHARD - 0 Impasse du Bresbytère,78230 LE PECQ - 78230 - France


SCP NOUAL & HADJAJE Avocats à la Cour - 20 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Véhicules appareils de locomotion par terre par air ou par eau ;

Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie gants vêtements de sport ;

Jeux jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) appareils de gymnastique et de sport ;

Education formation divertissement activités culturelles et sportives.