Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASSINEL LA BASSINNOIRE ELECTRIQUE
Numéro de dépôt :
1548297
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
22/08/1999
Présentation de la marque BASSINEL LA BASSINNOIRE ELECTRIQUE
Déposée le 22 août 1989 par monsieur Jean-Pierre LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « BASSINEL LA BASSINNOIRE ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASSINEL LA BASSINNOIRE ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSINEL LA BASSINNOIRE ELECTRIQUE est expirée depuis le 22 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07