Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBERGRAPH
JEAN PIERRE LE PINE SARL

Numéro de dépôt :
99783627
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque CYBERGRAPH

Déposée le 23 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN PIERRE LE PINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBERGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN PIERRE LE PINE domicilié(e) 24 Rue LACUZON, 39170 ST LUPICIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE LEPINE SARL - France.

La marque CYBERGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBERGRAPH est expirée depuis le 23 mars 2009.


JEAN PIERRE LE PINE SARL - 24 Rue LACUZON, 39170 ST LUPICIN - France - SIREN 646350421


JEAN PIERRE LEPINE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Stylos, instruments à écrire. Montres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.