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Marques déposées par Jean Pierre LE MEUR
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EXCEPTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEPTIS
Jean Pierre LE MEUR
DAVID PUGET

Numéro de dépôt :
3778458
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2020
EXCEPTIS de Jean Pierre LE MEUR

Présentation de la marque EXCEPTIS

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2010 par Jean Pierre LE MEUR et DAVID PUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCEPTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont Jean Pierre LE MEUR domicilié(e) 9 Rue MARACCI - 59800 - LILLE - France et DAVID PUGET domicilié(e) 85 RUE BRASSAT - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID PUGET domicilié(e) 85 RUE BRASSAT - 92700 - COLOMBES - France.

La marque EXCEPTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTIS est expirée depuis le 29 octobre 2020.

Jean Pierre LE MEUR a également déposé les autres marques suivantes : AUDIOPTIKA


Jean Pierre LE MEUR - 9 Rue MARACCI - 59800 - LILLE - France

DAVID PUGET - 85 RUE BRASSAT - 92700 - COLOMBES - France


DAVID PUGET - 85 RUE BRASSAT - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

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