OSTEO-ONE
Présentation de la marque OSTEO-ONE
Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par monsieur Jean-Pierre LE HUEROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSTEO-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSTEO-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEO-ONE arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.
Jean-Pierre LE HUEROU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Inscription le 4 septembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°768008 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04