Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pâte de Plantes
M. Jean Pierre Lablanchy
M. Alain Ducasse

Numéro de dépôt :
4315459
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pâte de Plantes de Jean Pierre Lablanchy

Présentation de la marque Pâte de Plantes

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par monsieur Jean Pierre Lablanchy et monsieur Alain Ducasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâte de Plantes »

Les déposants sont monsieur Jean Pierre Lablanchy domicilié(e) 51 Rue de Seine - 75006 - Paris - France et monsieur Alain Ducasse domicilié(e) 20 Boulevard Princesse Charlotte - 98000 - Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre Lablanchy domicilié(e) 51 RUE de Seine - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Jean Pierre Lablanchy a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Plante


M. Jean Pierre Lablanchy - 51 Rue de Seine - 75006 - Paris - France

M. Alain Ducasse - 20 Boulevard Princesse Charlotte - 98000 - Monaco - Monaco


M. Jean Pierre Lablanchy - 51 RUE de Seine - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet total n°727883 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.