Marque enregistrée - Marque en vigueur

TORO PISCINE
Monsieur JEAN PIERRE LABAT

Numéro de dépôt :
4449462
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
TORO PISCINE de JEAN PIERRE LABAT

Présentation de la marque TORO PISCINE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par monsieur JEAN PIERRE LABAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORO PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur JEAN PIERRE LABAT domicilié(e) 332 ROUTE DE GOUADAS - 40990 - St Vincent de Paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FESTI FRANCE, Monsieur JEAN PIERRE LABAT domicilié(e) 332 ROUTE DE GOUADAS - 40990 - St Vincent de Paul - France.

La marque TORO PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORO PISCINE arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

JEAN PIERRE LABAT a également déposé les autres marques suivantes : BOUNCY LAND , TORO PISCINE , FESTI LOISIRS , FESTI LOISIRS , TAUREAU PISCINE


Monsieur JEAN PIERRE LABAT - 332 ROUTE DE GOUADAS - 40990 - St Vincent de Paul - France


FESTI FRANCE, Monsieur JEAN PIERRE LABAT - 332 ROUTE DE GOUADAS - 40990 - St Vincent de Paul - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.