Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOMAGAZ
Jean Pierre KOMAROFF, route de Toulouse BOURG MADAME (Pyrénées Orientales).

Numéro de dépôt :
1224547
Date de dépôt :
28/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
28/11/1992

Présentation de la marque KOMAGAZ

Déposée le 28 novembre 1982 par Jean Pierre KOMAROFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « KOMAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Pierre KOMAROFF, route de Toulouse BOURG MADAME (Pyrénées Orientales). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BELLOUR DE VILLERS - France.

La marque KOMAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMAGAZ est expirée depuis le 28 novembre 1992.

Jean Pierre KOMAROFF a également déposé les autres marques suivantes : S.E.R.P.E.G. , K. F. I.


Jean Pierre KOMAROFF, route de Toulouse BOURG MADAME (Pyrénées Orientales). - France


CABINET BELLOUR DE VILLERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

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