Marque enregistrée - Marque en non vigueur

néovie
Jean-Pierre JOFFRE
Philippe PISANI
Pascal ROUCHY

Numéro de dépôt :
4074394
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/03/2024
néovie de Jean-Pierre JOFFRE

Présentation de la marque néovie

Déposée le 7 mars 2014 par Jean-Pierre JOFFRE, Philippe PISANI, Pascal ROUCHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « néovie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Les déposants sont Jean-Pierre JOFFRE domicilié(e) 5 rue de la Guadeloupe - 31810 - LE VERNET - France, Philippe PISANI domicilié(e) 9 impasse du Mescurt - 31470 - SAINT LYS - France, Pascal ROUCHY domicilié(e) 25 faubourg Saint Michel - 81800 - RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal ROUCHY domicilié(e) 25, faubourg Saint Michel - 81800 - RABASTENS - France.

La marque néovie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque néovie est expirée depuis le 7 mars 2024.


Jean-Pierre JOFFRE - 5 rue de la Guadeloupe - 31810 - LE VERNET - France

Philippe PISANI - 9 impasse du Mescurt - 31470 - SAINT LYS - France

Pascal ROUCHY - 25 faubourg Saint Michel - 81800 - RABASTENS - France


M. Pascal ROUCHY - 25, faubourg Saint Michel - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Republication pour erratum - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637848 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637849 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Logiciels (programmes enregistrés), disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, appareils d'instruction ou d'enseignement.

Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central.

Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers, agences immobilières, conseil en immobiliers, courtage en crédits immobiliers.

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