Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDC HORS DU COMMUN LA PREMIERE REGIE PUBLICITAIRE HIPPIQUE
Monsieur Jean-Pierre JAMES

Numéro de dépôt :
1692372
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2001
HDC HORS DU COMMUN LA PREMIERE REGIE PUBLICITAIRE HIPPIQUE de Jean-Pierre JAMES

Présentation de la marque HDC HORS DU COMMUN LA PREMIERE REGIE PUBLICITAIRE HIPPIQUE

Déposée le 22 juillet 1991 par monsieur Jean-Pierre JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HDC HORS DU COMMUN LA PREMIERE REGIE PUBLICITAIRE HIPPIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre JAMES domicilié(e) 33 Rue Espérandieu, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque HDC HORS DU COMMUN LA PREMIERE REGIE PUBLICITAIRE HIPPIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDC HORS DU COMMUN LA PREMIERE REGIE PUBLICITAIRE HIPPIQUE est expirée depuis le 22 juillet 2001.


Monsieur Jean-Pierre JAMES - 33 Rue Espérandieu, 13001 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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